Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site fermedelagoyette.be l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Valentine Courtain – Rue Font l'Evêque 14, 1471 Genappe (Loupoigne), Belgique
• Numéro d'entreprise / TVA : BE xxxx.xxx.xxx
• Contact : contact@fermedelagoyette.be | +32 (0)67 77 24 63
• Responsable publication : Valentine Courtain

2. Hébergement

Ce site est hébergé de manière statique. Les fichiers de production sont servis par les infrastructures globales du fournisseur d'hébergement.

3. Propriété intellectuelle

La Famille Courtain est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.